Public concerné

Les Membres du C.H.S.C.T. venant d’être élus.

Prérequis

Aucun.

Objectifs

Permettre aux stagiaires de comprendre le rôle et les attributions du CHSCT, sur les questions de l’Hygiène, de la Sécurité et des Conditions de Travail, au sein des entreprises,

Donner, aux membres du CHSCT, la méthodologie de recherche pour accéder aux documents nécessaires à la réalisation de leur mission.

Contenu

Première Partie : Fonctionnement et Attributions du CHSCT

Les institutions représentatives de la sécurité en France

Les relations avec les autres institutions représentatives du personnel

Organisation et Fonctionnement du CHSCT

• Le mandat
• Les membres
• Les réunions

Les moyens du CHSCT

• Les moyens humains
• Les moyens matériels
• La protection des membres

La compétence du CHSCT

• La compétence matérielle
• La compétence à l’égard des personnes

Les attributions du CHSCT

• Le droit à l’information
• La consultation
• Le rôle du CHSCT en cas de situation dangereuse


Seconde Partie : Les outils de travail (et Formation Pratique)

L’identification des risques

• Les risques, leur récapitulation
• Les fiches de données de sécurité


Les équipements de protection individuelle

• Les gants
• Les harnais d’antichute
• Les chaussures et bottes de sécurité
• Les casques
• Les lunettes
• Les bouchons d’oreilles ou casques « anti-bruit »
• Autres équipements

Vérifications périodiques

Information et formation du personnel

• Obligation légale de formation à la sécurité
• La formation
• Organisation de la formation
• Formation/Habilitation/Autorisation
• Habilitation/Autorisation

L’accident de travail, de trajet

• Conduite à tenir
• Fiches de renseignements
• L’arbre des causes

Moyens pédagogiques

• Mise en œuvre de moyens audiovisuels appropriés
• Méthode interactive s’appuyant sur des expériences vécues
• Préparation au contrôle des connaissances au moyen d’exercices
• Contrôle des connaissances, effectué en fin de stage
• Support de formation remis à chaque stagiaire : fascicule des cas concrets + CD-rom de documentation et outils


L’intervenant LA PLATEFORME DE LA FORMATION s’attachera le plus possible à illustrer ses propos, en utilisant des cas concrets en rapport avec l’activité de la société et en exploitant des cas pratiques types, sur ces différents aspects juridiques.

Il mettra à disposition des stagiaires, une base de documentation nécessaire à l’exercice de la mission du CHSCT.

Evaluation

Une évaluation à chaud est effectuée à la fin de la session de stage par le formateur.

Cette évaluation a  pour objectifs principaux de :

• Evaluer l’intégration des outils et techniques transmis à l’occasion de la formation
• Mesurer la satisfaction et l’intérêt des participants
• Pressentir les évolutions et les changements mis en place
• Détecter les besoins de formation


Par ailleurs, l’intervenant LA PLATEFORME DE LA FORMATION reste à disposition des participants pour toutes difficultés, interrogations, conseils et recommandations liées à la formation.

Périodicité

La formation des Membres du CHSCT doit être renouvellée tous les 2 mandats, soit au bout de 4 ans maximum.